Conseil Municipal du 1er juillet 2026

01/07/2026

Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 avril 2026,
- Informations sur les décisions prises par Monsieur le Maire,
- Adoption du règlement intérieur,
- Désignation d’un référent déontologue,
- Remboursement des frais dans le cadre du renouvellement du permis poids lourd pour les agents communaux,
- Délibération portant création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité au sein du service technique,
- Cimetière : Caveaux provisoire, ossuaire, relevage,
- Prestation de service de fourrière animale avec la SPA (Société Protectrice des Animaux) – contrat pour la période 2026-2028,
- Analyse des risques de défaillance du système d’assainissement,
- Convention cadre Petite Ville de Demain (PVD) : prolongation,
- Rapport annuel assainissement – exercice 2025,
- ONF : Facturation électronique des ventes de bois – demande de position de la collectivité,
- Décisions modificatives,
- Recensement 2027 – période du 21 janvier au 20 février 2027,
- Questions diverses.