Conseil Municipal du 1er avril 2026

01/04/2026

Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 mars 2026,
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026,
- Informations sur les décisions prises par Monsieur le Maire,
- Redevance d’occupation du Domaine Public (Orange) – année 2026,
- Redevance pour l’occupation du domaine public communal pour l’année 2026 – ENEDIS
- Fixation des indemnités des élus,
- Délégation du Conseil Municipal au Maire,
- Création et composition des commissions communales,
- Election des membres de la Commission d’Appel d’offres,
- Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du CCAS,
- Election des membres du CCAS,
- Election des délégués de la Commune auprès des structures intercommunales et des syndicats intercommunaux,
- Désignation des représentants de la Commune au sein des organismes extérieurs (CNAS, GIP RECIA, APPROLYS, ATD),
- Désignation du correspondant incendie et secours,
- Désignation d’un correspondant Défense,
- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales,
- Décisions modificatives,
- Questions diverses