Conseil Municipal du 11 mars 2026

11/03/2026

Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 février 2026,
- Informations sur les décisions prises par Monsieur le Maire,
- Approbation du compte financier unique 2025 - Budget commune,
- Affectation du résultat 2025 - Budget commune,
- Site ex-fonderie à Fréteval – Installation de panneaux photovoltaïques : Choix du mode de location de toiture,
- Fongibilité des crédits 2026 - Budget Commune
- Budget primitif 2026 de la Commune,
- Manifestations sportives,
- Durée d’amortissement : Travaux Station d’épuration,
- Durée d’amortissement : Subvention d’équipement -Travaux Station d’épuration,
- Approbation du compte financier unique 2025 – Budget service assainissement
- Affectation du résultat 2025 – Budget service assainissement,
- Fongibilité des crédits 2026 – Budget Service assainissement,
- Budget primitif 2026 service assainissement,
- Site ex-fonderie à Fréteval – Installation de panneaux photovoltaïques : Choix du mode de location de toiture,
- Programme annuel des coupes de bois en forêt communal indivise de Fréteval – Saint-Hilaire-la-Gravelle,
- Travaux ONF : Programme des travaux pour l’année 2026,
- Transfert de domaine public entre le Département et la Commune,
- Cimetière de Fréteval – Modification des catégories de concessions funéraires : suppression des concessions de 50 ans,
- Devis de clôture mitoyenne stade de foot,
- Demande de subvention pour un voyage scolaire – Collège Jean Émond,
- Création d’un emploi permanent de rédacteur territorial à temps non complet,
- Questions diverses.