Conseil Municipal du 13 novembre 2024
13/11/2024

Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 septembre 2024,

- Chemin d’accès école maternelle/école primaire - Acquisition des parcelles cadastrées AA n° 312, AA n° 314 et AA n° 315,

- Chemin d’accès Tour Féodale de Fréteval - Acquisition des parcelles cadastrées AC n° 110, AC n° 107 et ZL n° 93,

- Délibération portant création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité,

- Acquisition d’une débroussailleuse thermique,

- Convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux 2024-2026 entre la Commune de Fréteval et Terres de Loire Habitat,

- Participation à la protection sociale complémentaire Prévoyance,

- Participation à la protection sociale complémentaire Santé,

- Mise à jour de la délibération relative au remboursement des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par le personnel communal dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission ou liés à la participation à un concours ou examen professionnel,

- Mise à jour de la délibération fixant la nature et la durée des autorisations d’absence,

- Délibération n° D-Cne/2024-58 - Aménagement de locaux professionnels à l’étage de l’ancienne poste à Fréteval – Avenant n° 1 au lot n° 2 – Charpente Bois - Couverture ardoise - Zinguerie : rapportée,

- Décision modificative n° 3 – Budget communal,

- Questions diverses.